Vous trouverez, sur ce site, des annonces de vente de terrains è bâtir de particuliers ou de professionnels sur toute la France.


Pour certaines annonces, vous pourrez avoir accès au téléchargement d'un dossier pouvant contenir:

une ou plusieurs photos

divers plans comme l'extrait de plan cadastral.

le règlement d'urbanisme.

Certificat d'urbanisme.

L'accord d'un permis avec des plans du projet de construction accepté.

Pour qu'un dossier soit constitué, le vendeur doit nous faire parvenir au moins l'un de ces éléments; il peut arriver que l'équipe d'itibat constitue un dossier à partir des références cadastrales communiquées par le vendeur.Si ces références cadastrales sont exactes, nous pouvons obtenir un extrait de plan cadastral et demander ensuite, à la mairie concernée, le règlement d'urbanisme applicable au terrain en vente.Sachez que les mairies contactées peuvent ne pas nous répondre.D'autre part, étant donné que le service est gratuit, l'équipe d'Itibat ne peut pas garantir d'exécuter ce travail.


Les documents mis en ligne sur le site internet www.itibat.com ne le sont qu'à titre d'information et sont réservés à un usage exclusivement documentaire. Ils ne dispensent en aucun cas de la consultation d'un professionnel du domaine de compétence concerné par le document y afférant. Le propriétaire du site  www.itibat.com se dégage de toute responsabilité par rapport à l'utilisation qui pourra être faites des documents accessibles sur son site




terrain, terrain à vendre, terrain à bâtir - Mentions legales - Tous droits réservés ©Copyright 2010 - terrain, terrain à bâtir, terrain à vendreListe des produits Google